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Le jugement de la Cour d’appel dans Maison Jean-Yves Lemay Assurances inc. c. Bar et spectacles Jules et Jim inc., 2016 QCCA 1494, rendu le 19 septembre 2016, constitue un bel exemple des difficultés que pose la notion de lien de causalité. La Cour est d’ailleurs divisée sur le résultat, mais le jugement demeure intéressant; et, en particulier, le problème juridique dont il était question.

Si, tout comme moi, vous vous passionnez pour l’étude des liens de causalité, vous serez enchantés d’apprendre que la Cour suprême du Canada, dans un arrêt récent, discute de la théorie sous-tendant cet élément trop souvent ignoré du triptyque de la responsabilité civile.